[Loisirs] intercommunalité

Auteur Contenu de la question
@baudon

Monsieur le maire, je me permet de reprendre votre réponse du 16 Juin 2018, En effet vous n'apportez pas de réponse suffisamment précise sur la question posée en amont. En effet il faut reprendre le compte rendu du 30 Janvier 2014 point numéro 4 (Pour mémoire vous faisiez parti du conseil à ce moment la...)pour comprendre pourquoi a l'époque la municipalité a refusé de rejoindre le SIEGCL de Fontenay trésigny. Il est dommageable que votre mémoire vous fasse défaut afin d'apporter des réponses précise sur des sujets précis....

19/06/2018
CAILLAU
Maire

Bonjour Monsieur BAUDON,
Je vous remercie pour l'intérêt que vous portez au site de la commune.
Pour une parfaite explication, le passage que vous mentionnez est le suivant:

Extrait du PV du Conseil Municipal auquel vous faites référence:

"4) AVIS POUR L'ADHESION AU SIEGCL, syndicat de la Piscine de Fontenay Trésigny Monsieur Le Maire précise que la Mairie a soumis au syndicat une demande d'adhésion pour connaître le coût que représenterait cette prestation pour le groupe scolaire, le périscolaire et pour les usagers de la commune. Le syndicat a très rapidement répondu que les frais d'adhésion s'évaluaient à 20 574 euros. C'est la commune qui supporterait la charge des frais et non la CCVB. Monsieur Le Maire explique que l'Etat versera moins de dotations de fonctionnement cette année, et donc la mairie pourra difficilement dégager des crédits pour une adhésion au syndicat. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal n'adopte pas cette décision avec 11 voix contre, 2 voix abstention et 1 voix pour. "

La Communauté de Communes du Val Briard ne se substitue pas aux communes dans le cas du syndicat de la piscine.
Cela dépend des compétences et des équipements transférées à la collectivité.
Donc, pour ce cas précis, la piscine de Fontenay n'est pas gérée par la CCVB mais par le syndicat SIEGL qui regroupe 6 communes (Les Chappelles-Bourbon, Châtres, Favières, Fontenay-Trésigne, la Houssaye-En-Brie, Marles-en-Brie, Villeneuve-Le-Comte).

Bien cordialement,

Grégory CAILLAU
Maire de MORTCERF

20/06/2018